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 Article 8 : Radiations

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AuteurMessage
Jérôme

Jérôme


Nombre de messages : 425
Age : 49
Localisation : Paris
Date d'inscription : 23/07/2008

Article 8 : Radiations Empty
MessageSujet: Article 8 : Radiations   Article 8 : Radiations EmptyMar 17 Sep 2013 - 20:28

Non, c'est vrai que ça peut arriver,

Il est bon d'en parler ...

La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
Préciser les modalités de la radiation, les possibilités de défense et de recours du membre.
Les motifs graves peuvent être précisés ici ou dans le règlement intérieur.
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Article 8 : Radiations
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